Charles-François Bouche

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Histoire (491) Droit (222) Science politique (1) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Documents écrit par Charles-François Bouche (560) | parle de Charles-François Bouche (0)

Discussion sur le décret concernant les citations devant les bureaux de conciliation de la ville de Paris, lors de la séance du 21 septembre 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1888)
Discussion concernant l'envoi des procès verbaux, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les protestations contre la Constitution, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret proposé au nom du comité d'emplacement sur la destination des édifices publics de Paris, lors de la séance du 26 septembre 1791
Pierre Hubert Anson et al. (1888)
L’Assemblée décrète que les députés d’Avignon et du Comtat seront entendus demain à midi et retourne à l'ordre du jour, lors de la séance du 26 septembre 1791
Charles-François Bouche (1888)
Motion relative aux députés d'Avignon et du Comtat-Venaissin demandant le renvoi de l'affaire vers les comités diplomatique et d'Avignon, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles-François Bouche (1888)
Discussion sur la proposition de M. Bouche concernant à la signature des procès-verbaux et décrets, lors de la séance du 29 septembre 1791
Charles-François Bouche (1888)
M. Bouche fait hommage de son recueil à l'Assemblée, lors de la séance du 29 septembre 1791
Charles-François Bouche (1888)
Discussion concernant le décret sur le comité de Sancerre, lors de la séance du 29 septembre 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Motion de mention de l'hommage de M. Dagneux au procès-verbal, lors de la séance du 30 septembre 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Décret relatif à la compagnie de la prévôté de l’hôtel, lors de la séance du 30 septembre 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Motion de M. Bouche demandant que le comité de Constitution soit chargé de présenter un projet de loi sur la manière d'admettre auprès des tribunaux de justice les avoués et les huissiers, lors de la séance du 30 août 1791
Charles-François Bouche (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Hommage patriotique, présenté par M. Bouche, de M. Negret-Bruny, juge de paix du canton de Roquevaire (Ain), lors de la séance du 31 août 1791
Charles-François Bouche (1888)
Discussion concernant M. Souton, directeur de la monnaie de Pau, qui a dénoncé son comité monétaire, la commission des monnaies et le ministre des contributions, et réclame à être admis à la barre, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Passage à l'ordre du jour sur la demande de renvoi au comité de judicature du mémoire des procureurs au ci-devant bailliage de Versailles, tendant à obtenir des indemnités, lors de la séance du 2 septembre 1791
Charles-François Bouche (1888)
Expressions de satisfaction de la part de deux députés à l'adresse des administrateurs composant le directoire du département de la Meuse, lors de la séance du 8 septembre 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Adoption de la motion de M. Bouche concernant les trois commissaires nommés pour porter la loi relative aux colonies à Saint-Domingue, lors de la séance du 9 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Compte rendu par M. Le Scène des Maisons, commissaire médiateur dans le pays d’Avignon et le Comtat Venaissin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Charles-François Bouche et al. (1888)
Discussion concernant la lecture des adresses sur les colonies, lors de la séance du 7 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)

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