Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois

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Histoire (45) Droit (20) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Décret relatif à la navigation des rivières de Juine et d’Essonnes, lors de la séance du 13 septembre 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1888)
Lecture par M. Leleu de La Ville-aux-Bois d’une adresse du directoire du département de l'Aisne, lors de la séance du 6 août 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1888)
Discussion sur l'article 1er de la section III du titre III et motion de M. Goupilleau tendant à l'insertion d'un nouvel article dans la Constitution, lors de la séance du 12 août 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion de l'article 1er de la première section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)
Rapport par M. Leleu de La Ville-aux-Bois sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 27 août 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1888)
Discussion sur une procédure commencée contre le sieur Gamache, lors de la séance du 27 août 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1888)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juillet 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Projet de décret sur les procès-verbaux des séances présidées par M. de Mirabeau, lors de la séance du 7 juin 1791
Charles-François Bouche et al. (1887)
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Pierre Hubert Anson et al. (1887)
Décret rétablissant le service des postes à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1887)
Discussion sur les lettres de grâce, lors de la séance du 3 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Ajout sur décret du 10 février 1791 de la restitution de vaisselle d'argent saisie à Cavalaire, lors de la séance du 14 mars 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1886)
Discussion concernant les fonctions des courtiers et agents de change, de commerce et de banque, lors de la séance du 27 mars 1791
Pierre Augustin Roussillou et al. (1886)
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1886)
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1886)
Décret concernant une saisie de piastres à Cavalaire, lors de la séance du 10 février 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1886)
Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris au sujet de la constitution civile du clergé, lors de la séance du 7 janvier 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1885)
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois et al. (1885)
Adresses diverses, lors de la séance du 8 janvier 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1885)
Renvoi au comité militaire de l'adresse des maréchaux de logis, brigadiers et dragons du régiment de la Reine, en garnison à Laon, lors de la séance du 11 janvier 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1885)
Ouverture de la séance du 12 janvier 1791 et adoption des procès-verbaux de la séance du 11 janvier
François Armand et al. (1885)
Adresse du directoire du district de Château-Thierry sur les mesures prises envers un écrit incendiaire contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 17 janvier 1791
Claude Antoine Leleu de la Ville au Bois (1885)
Discussion concernant l'adoption de l'article 1er du titre V du décret relatif aux fonctions du commissaires du roi, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Adrien Cyprien Duquesnoy et al. (1885)

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