Marc David Lavie

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Documents écrit par Marc David Lavie (190) | parle de Marc David Lavie (0)

Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Discussion concernant le décret sur le comité de Sancerre, lors de la séance du 29 septembre 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Maximilien Robespierre et al. (1888)
Discussion concernant le compte des dépenses de l'Assemblée pour ses frais d'établissement, lors de la séance du 29 septembre 1791
Joseph Ignace Guillotin et al. (1888)
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à la municipalité de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791
Marc David Lavie (1888)
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion concernant la dénonciation de M. l'abbé Fauchet pour des imprimés et des discours qu'il avait prononcé et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 30 août 1791
Félix Louis baron de Wimpffen et al. (1888)
Discussion après la lecture de diverses lettres concernant le prince-évêque de Bâle, lors de la séance du 30 août 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Décision d'imprimer l'intervention faite par M. Frochot lors de la suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Marc David Lavie (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion sur la motion de M. de Saint-Martin concernant l'insertion dans la Constitution d'un décret qui abolit le droit de faire grâce, lors de la séance du 3 septembre 1791
François-Jérôme Riffard de Saint-Martin et al. (1888)
Discussion sur le choix de la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791, lors de la séance du 3 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Adoption d'une motion de M. Lavie sur la députation chargée de présenter la Constitution au roi, lors de la séance du 3 septembre 1791
Marc David Lavie (1888)
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
François Martin et al. (1888)
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1888)
Discussion sur la liste civile, lors de la séance du 10 août 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 7 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Marc David Lavie et al. (1888)

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