Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon

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Décret concernant la pension de la veuve du maréchal de Richelieu, lors de la séance du 21 septembre 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1888)
Compte rendu et rapport présenté à l'Assemblée nationale par les commissaires de la salle, en annexe de la séance du 30 août 1791
Gouy-d'Arcy Louis-Marthe marquis de et al. (1888)
Discussion de l'article 6 de la section Ire, chapitre II, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1888)
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1887)
Motion de M. d'Aiguillon demandant l'insertion dans le procès-verbal du serment de M. d'Aumont, lieutenant général des armées nationales, lors de la séance du 22 juin 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1887)
Déclaration de M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 24 juin 1791
Claude François Verguet et al. (1887)
Discussion sur le rapport de M. Roederer, lors de la séance du 24 juin 1791
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1887)
Discussion sur la lecture du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791
Jean François Rewbell et al. (1886)
Reprise de la discussion du projet de décret sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), avec incident de séance après l'intervention de M. le Président concernant le serment, lors de la séance du 25 février 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1886)
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Jacques Edme Cottin et al. (1885)
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1883)
Discussion de la question constitutionnelle "La nation doit-elle déléguer au roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre ?", lors de la séance du 16 mai 1790
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1883)
Discussion sur l'admission à la barre d'une partie du parlement, la basoche, lors de la séance du 15 mai 1790 au soir
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1883)
Discussion sur la motion de M. Goupil de Préfeln demandant un décret pour que les paiements mentionnés dans l'état des comptes soient effectués, lors de la séance du 26 mars 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1881)
Reprise de la discussion du projet d'instruction pour les colonies, lors de la séance du 28 mars 1790
Gouy-d'Arcy Louis-Marthe marquis de et al. (1881)
Mise à l'ordre du jour de l'examen d'un rapport du comité militaire, lors de la séance du 9 avril 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1881)
Motion de M. le duc d'Aiguillon pour une réunion entre les comités militaire et de constitution, lors de la séance du 12 avril 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1881)
Discussion au sujet de la nomination de M. Le Couteulx de Canteleu à la caisse extraordinaire, lors de la séance du 7 janvier 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1880)
Lecture du procès-verbal, après quelques réclamations au sujet du décret relatif au département de Paris, lors de la séance du 20 janvier 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1880)
Lecture du procès verbal de la séance du 25 janvier 1790, lors de la séance du 26 janvier 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1880)
Remerciements votés au président pour la manière dont il a parlé au Roi, lors de la séance du 5 février 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon (1880)
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1880)
Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1878)
Suite de la discussion sur le plan de M. Necker, tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 5 décembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1878)

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