Publications et données de Claude Ambroise Regnier

Adoption d'un décret sur le remboursement des sommes versées au Trésor par les ci-devant officiers à vie, lors de la séance du 29 septembre 1791

Claude Ambroise Regnier (1888)

Adoption d'un décret portant liquidation et remboursement d’offices de judicature, lors de la séance du 29 septembre 1791

Claude Ambroise Regnier (1888)

Adoption d'un décret portant liquidation et remboursement de charges de perruquiers, lors de la séance du 29 septembre 1791

Claude Ambroise Regnier (1888)

Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791

François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)

Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791

Louis Simon Martineau et al. (1888)

Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791

François Denis Tronchet et al. (1888)

Rapport de M. Régnier sur la pétition du sieur Fournier, de Saint-Domingue, lors de la séance du 6 août 1791

Claude Ambroise Regnier (1888)

Décret relatif au sieur Fournier, de Saint-Domingue, contenu dans le rapport de M. Régnier, lors de la séance du 6 août 1791

Claude Ambroise Regnier (1888)

Discussion de l'article 4 de la section IV, chapitre ler, titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791

Claude Ambroise Regnier et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 19 août 1791

Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791

Pierre Louis François Joüye Desroches et al. (1888)

Annonce du président concernant le remplacement des membres du comité des rapports et démission de MM. Brevet de Beaujour, Garnier et Régnier membres de ce même comité, lors de la séance du 26 août 1791

Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)

Discussion concernant la rédaction des articles 8 à 12 de la troisième section du titre 1er du décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791

Etienne Vincent Moreau et al. (1887)

Rapport de M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, sur le mode de liquidation des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, lors de la séance du 17 juin 1791

Claude Ambroise Regnier (1887)

Décret, présenté par M. Régnier, au nom des comités de judicature et d'imposition, sur le mode de liquidation des offices ou places de barbiers, perruquiers, baigneurs et étuvistes, lors de la séance du 17 juin 1791

Claude Ambroise Regnier (1887)

Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791

Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1887)

Discussion sur l'article 6 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791

Jérome Legrand et al. (1887)

Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791

Pierre Joseph de Lachèze Murel et al. (1887)

Lecture de la déclaration du roi adressée à tous les Français à sa sortie de Paris, interrompue par des interventions des députés, lors de la séance du 21 juin 1791

Claude Ambroise Regnier et al. (1887)

Délibération des assemblés générales de la section de la Croix Rouge, suite au départ du roi, lors de la séance du 21 juin 1791

Claude Ambroise Regnier (1887)

Discussion concernant l'arrêté de la section de la Croix Rouge, lors de la séance du 21 juin 1791

Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)

Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791

Alexis François Pison du Galand et al. (1887)

Lettre de M. Alexandre de Sparre, commandant de la 18e division de l'armée, lors de la séance du 21 juin 1791

Claude Ambroise Regnier (1887)

Discussion de l'article 7 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791

Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)

Discussion du titre concernant la réhabilitation des condamnés, lors de la séance du 3 juin 1791

Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)

Claude Ambroise Regnier

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