Jean Antoine Dosfant

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Documents écrit par Jean Antoine Dosfant (14) | parle de Jean Antoine Dosfant (0)

Discussion sur la lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord-est, lors de la séance du 1er juillet 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1887)
Discussion de la lettre des administrateurs du département du Var sur les évènements survenus à Toulon après l'annonce de l'enlèvement du roi, lors de la séance du 5 juillet 1791
Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1887)
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion de l'article 1er du décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Raymond Lavenue et al. (1886)
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1886)
Discussion sur la demande de remboursement des frais d'incarcération de Mlle Régnault de Bussy et de M. de Livron, lors de la séance du 18 mars 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et al. (1886)
Renvoi au comité d'aliénation de la plainte des propriétaires des dîmes inféodées sur la mise en concurrence pour l'achat des biens nationaux et ajournement de la question à la séance du samedi prochain, lors de la séance du 8 février 1791
Jean Antoine Dosfant (1886)
Amendements à l'article 9, adopté, sauf rédaction, du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Amendement de l'article 1 de la seconde section du tarif proposé par M. Dosfant, lors de la séance du 28 novembre 1790
Jean Antoine Dosfant et al. (1885)
Discussion sur le projet de décret du comité de l'imposition concernant le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriété lors de la séance du 22 novembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Opinion de M. Dosfant sur le contrôle des actes en annexe à la séance du 22 novembre 1790
Jean Antoine Dosfant (1885)
Observation de M. Dosfant sur l'article 11 concernant le droit d'enregistrement des actes, lors de la séance du 26 novembre 1790
Jean Antoine Dosfant (1885)
Renvoi aux comités ecclésiastique et de Constitution de la motion de M. Dosfant sur les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 18 juillet 1790
Jean Antoine Dosfant (1884)