Jérome Legrand

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Documents écrit par Jérome Legrand (146) | parle de Jérome Legrand (8)

Influence de l’accessibilité des ressources anthropiques sur les paramètres reproducteurs de deux colonies de Goélands leucophées Larus michahellis
Céline Duhem et al. (2002)
Discussion et renvoi au comité des rapports de la pétition de la députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Arthur Dillon et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Rapport et projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Jérome Legrand (1888)
Projet de décret de M. Legrand au nom des comités des rapports, des recherches et ecclésiastique, sur les mesures à prendre à l'occasion des troubles survenus dans différents départements par le fait des prêtres non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Jérome Legrand (1888)
Discussion sur la première partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives aux départements du Nord et du Pas-de-Calais concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Motion de M. Legrand demandant le renvoi aux comités d’impositions et des subsistances publiques de sa proposition d'une disposition additionnelle au décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Jérome Legrand et al. (1888)
Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Jérome Legrand et al. (1888)
Suite de la discussion sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 6 août 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion concernant le décret sur la convocation des assemblées électorales et motion présentée par M. Lanjuinais, lors de la séance du 7 août 1791
Jérome Legrand et al. (1888)
Discussion de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai concernant les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1888)
Discussion sur le second article sur le pouvoir judiciaire, lors de la séance du 27 août 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion et amendement de M. Legrand sur l'article 23 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jacques Delavigne et al. (1887)
Amendement de M. Legrand et M. Rewbell concernant le projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, sur le vaisseau français l'Africain, prévoyant une indemnité, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Interventions suite à la lecture de la lettre de M. Bailly pour la commémoration du 14 juillet, lors de la séance du 12 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Charles Chabroud et al. (1887)
Discussion concernant le décret rendu le 15 juillet sur l'évasion du roi et l'urgence d'en faire une adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Motion de M. Legrand demandant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791
Jérome Legrand (1887)
Discussion concernant l'article 15 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, et amendement de M. Tronchet, lors de la séance du 26 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Discussion concernant l'article 19 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791
Jérome Legrand (1887)
Discussion de l'article 1er du titre sur l'influence de l'âge des condamnés sur la nature et la durée des peines du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1887)
Discussion du décret du comité ecclésiastique désignant dans le département du Pas-de-Calais des maisons de retraite pour les religieux qui voudront vivre en commun, lors de la séance du 6 juin 1791
Jean-Léonard Breuvart et al. (1887)

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