Gabriel Couppé de Kervennou

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Renvoi au comité des Décrets de la réclamation du représentant Couppé des Côtes-du-Nord sur une indemnité, lors de la séance du 6 frimaire an III (26 novembre 1794)
Gabriel Couppé de Kervennou (2012)
Adresses de plusieurs députés, détenus à la Caserne des Carmes, à la Convention nationale, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794)
François Joseph Jary et al. (2000)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Reprise de la discussion sur les adresses concernant les colonies après la motion de M. Barnave, lors de la séance du 7 septembre 1791
Henri Grégoire et al. (1888)
Discussion de l'article 5 du décret sur la liquidation des offices de substituts des procureurs du roi, jurés-crieurs, certificateurs des criées, tiers-réferendaires-taxateurs-calculateurs des dépens et solliciteurs des causes du roi, lors de la séance du 29 juillet 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Jean-Louis Emmery de Grozyeulx et al. (1888)
Echange entre MM. Couppé et Emmery sur l'article 14 du projet de décret concernant le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les délits commis contre la paix publique le 17 juillet dernier, lors de la séance du 8 août 1791
Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Palasne de Champeaux relatif aux différents employés qui ont perdu leur fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Jean-Louis Gouttes et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Discussion au sujet des observations de M. de Talleyrand-Périgord sur l'état des changes, lors de la séance du 11 juin 1791
Charles Maurice de Talleyrand-Périgord et al. (1887)
Discussion de l'article 39 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Adrien Jean Duport et al. (1887)
Discussion de l'article 7 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791
Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1887)
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al. (1886)
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1886)
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1885)
Discussion de l'article 34 du titre VII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1885)
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 11 novembre 1790
Antoine Barnave et al. (1885)
Discussion de l'article 3 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Jacques Guillaume Thouret et al. (1884)
Discussion relative à la prestation de serment de M. de Virieu, nouveau président, lors de la séance du 27 avril 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1883)
Discussion sur la motion de M. Bourdon relative à la perception des impôts indirects, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Théodore Vernier et al. (1882)
Interruption du rapport de M. Grégoire sur les troubles dans les provinces, lors de la séance du 9 février 1790
Gabriel Couppé de Kervennou et al. (1880)
Discussion sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des recherches, lors de la séance du 21 novembre 1789
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1878)

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