Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
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1886
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Jean-François Gaultier de Biauzat et al., « Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.vw4aa1
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Résumé
Gaultier de Biauzat Jean-François, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Couppé de Kervennou Gabriel, Bouteville-Dumetz Gislain-Louis, Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Cazalès Jacques Antoine de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Voidel Charles, Duquesnoy Adrien Cyprien, Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Le Chapelier Isaac René Guy, Lanjuinais Jean Denis, Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Baudouin de Maisonblanche Jean-Marie. Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791. In: Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. pp. 213-218.