Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne

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Histoire (505) Droit (242) Science politique (3) Linguistique (1) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1888)
Discussion sur le décret annulant les élections faites à différentes cures par l’assemblée électorale du district de Pont-à-Mousson, lors de la séance du 22 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Décret qui résilie les marchés passés par le conseil de la guerre au sieur Baudoin, lors de la séance du 24 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne (1888)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
Motion demandant de mettre à l'ordre du jour du lendemain le projet de loi sur l'assistance publique, lors de la séance du 26 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Décret relatif à l'enseignement de la Constitution française dans toutes les facultés de droit du Royaume, lors de la séance du 26 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne (1888)
Discussion sur le projet de décret concernant les biens dépendant des fondations faites en faveur d'ordres, de corps et de corporation qui n'existent plus dans la Constitution française, lors de la séance du 26 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur la régie des poudres et des salpêtres, lors de la séance du 27 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1888)
Retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1888)
Discussion sur l’emplacement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
François Alexandre duc de la La Rochefoucauld et al. (1888)
Lecture d'une pétition des maîtres clercs relative aux nombres d'opérations des notaires, lors de la séance du 27 septembre 1791
Marc Etienne Populus et al. (1888)
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Jean-Baptiste de baron de Pinteville de Cernon et al. (1888)
Motion de citation au procès-verbal de l'hommage de M. Palloy ainsi que l'envoi d'une lettre à son attention, lors de la séance du 30 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne (1888)
Décret concernant le sieur Lataille, propriétaire du Jeu de Paume à Versailles, lors de la séance du 30 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1888)
Discussion concernant les clauses prohibitives contenues dans les testaments, lors de la séance du 29 septembre 1791
Pierre Boussion et al. (1888)
Discussion du projet de décret sur les secours et les pensions des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 29 septembre 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)
Discussion sur une gratification pour le compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1888)
Décret attribuant au ministre de l’intérieur la présentation des projets relatifs à l’emplacement des corps administratifs et des tribunaux, lors de la séance du 29 août 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1888)
Discussion de l'article 4 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Adoption des articles 5 et 7 de la Constitution, lors de la séance du 3 septembre 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne (1888)

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