Hugues François Verchère de Reffye

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Histoire (11) Droit (8) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Discussion, demande de la question préalable et ajournement sur le projet de décret fixant les moyens de prévenir l'abus de la liberté qu'a tout citoyen d'aller, venir et s'absenter comme bon lui semble, lors de la séance du 7 juillet 1791
Emmanuel François vicomte de Toulongeon et al. (1887)
Lecture des deux lettres envoyées par le ministre de la marine sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791
Hugues François Verchère de Reffye (1887)
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri comte de Virieu et al. (1887)
Lettre du directoire du département du Bas-Rhin, lors de la séance du 29 mai 1791
Hugues François Verchère de Reffye (1887)
Lettre du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791
Hugues François Verchère de Reffye (1887)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Dénonciation d'un libelle, signé Marat, lors de la séance du 22 août 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1884)
Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790
François Félix Berton des Balbes comte de Crillon et al. (1884)
Demandes de rectifications au décret général sur la division du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Pierre François Gossin et al. (1881)
Amendement de M. Verchère de Reffye sur la division du département du Mâconnais, Châlonnais et Charolais, lors de la séance du 20 janvier 1790
Hugues François Verchère de Reffye (1880)
Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau relative aux grades administratifs et aux conditions d'éligibilité, lors de la séance du 15 décembre 1789
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1878)
Adresse des supérieur, vicaire général, et procureur général de la congrégation de Cluny, lors de la séance du 29 septembre 1789
Jean-Baptiste Courtin et al. (1877)