Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec

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Documents écrit par Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec (18) | parle de Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec (0)

Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1886)
Interventions au moment de la lecture de la lettre de M. de Montmorin sur les dénonciations dont il a été l’objet, lors de la séance du 7 avril 1791
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1886)
Plusieurs interventions sur la motion de M. de Foucault de Lardimalie, lors de la séance du 15 février 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion sur l'affaire de M. le maréchal de Broglie en comparaison à celle du maréchal de Castries, lors de la séance du 7 mars 1791
Louis Marie Marc Antoine vicomte de Noailles et al. (1886)
Discussion du projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution sur les fonctionnaires ecclésiastiques qui refusent de prêter serment à Amiens, lors de la séance du 25 janvier 1791
Marc Etienne Populus et al. (1885)
Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1885)
Suite de la discussion sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1884)
Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1884)
Demande de congés de MM. de Toulouse-Lautrec et Mourot, lors de la séance du 20 août 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1884)
Discussion suite à l'intervention de M. de Toulouse-Lautrec sur l'objet de la procédure dirigée contre lui, lors de la séance du 16 juillet 1790
Charles-François Bouche et al. (1884)
Discussion de l'article 2 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Gabriel Henri René de Neuville et al. (1884)
Discussion sur l'ajournement du rapport relatif aux villes frontières, lors de la séance du 27 juillet 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1884)
Renvoi au comité des pensions de l'affaire du carabinier Aude, lors de la séance du 29 juillet 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec (1884)
Autorisation accordée à M. de Toulouse-Lautrec de s'absenter une fois son affaire jugée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1884)
Discussion du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1884)
Demande de congé de M. le comte de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 16 mars 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec (1881)
Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1881)