Jean-François Régis Mourot

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Retour à l'ordre du jour et renvoi au comité féodal d'un projet de décret relatif au droit de carnal, lors de la séance du 27 septembre 1791
Martin Gombert et al. (1888)
Demande de congés de MM. de Toulouse-Lautrec et Mourot, lors de la séance du 20 août 1790
Pierre Joseph comte de Toulouse-Lautrec et al. (1884)
Adoption des articles 1 à 6 du titre ler du projet de décret sur les dettes des compagnies supprimées, lors de la séance du 2 septembre 1790
Jean Joseph Mougins de Roquefort et al. (1884)
Discussion sur le décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790
Jean-François Régis Mourot et al. (1883)
Discussion des amendements de l'article 3 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1881)