Jacques Delavigne

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Documents écrit par Jacques Delavigne (182) | parle de Jacques Delavigne (0)

Motion de M. Delavigne portant sur l'admission à la barre de M. Souton, lors de la séance du 21 septembre 1791
Jacques Delavigne (1888)
Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion relative au projet de décret sur les peines à décréter contre les personnes qui prendraient des titres ou qualités de noblesse abolis par la Constitution, lors de la séance du 27 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Louis Charles Amédée comte de Faucigny-Lucinge et al. (1888)
Discussion à propos des sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1888)
Proposition de Delavigne de rayer son nom du décret interdisant aux députés de remplir plusieurs fonctions, et remarque de Darnaudat, lors de la séance du 2 septembre 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Motion de Delavigne proposant de nommer deux commissaires pour la correction des épreuves de la Constitution, lors de la séance du 5 septembre 1791
Jacques Delavigne (1888)
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1888)
Adoption de la motion de M. Delavigne demandant que M. l'abbé Maury puisse continuer son discours sur Avignon et le Comtat Venaissin dans la séance successive, lors de la séance du 12 septembre 1791
Jacques Delavigne (1888)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Diverses motions relatives aux vacances des tribunaux, lors de la séance du 16 septembre 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Motion de M. Delavigne concernant l'emprisonnement di sieur Damiens et sa pétition pour être libéré, demandant que le comité de Constitution fasse un rapport sur cette affaire, lors de la séance du 17 septembre 1791
Jacques Delavigne (1888)
Discussion née autour de la motion de M. Delevigne concernant l'emprisonnement du sieur Damiens, lors de la séance du 17 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Discussion sur la suspension provisoire de l'accusateur public du tribunal du 1er arrondissement de Paris de ses fonctions, lors de la séance du 29 juillet 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Discussion sur la proposition de M. Merlin concernant le payement en assignats des soldats, lors de la séance du 29 juillet 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Lettre des juges du tribunal du 1er arrondissement de Paris relativement au sieur Polverel, accusateur public près ce tribunal, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Lecture d'une adresse des administrateurs du département de Rhône-et-Loire, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Lettre de M. le ministre de la guerre adressant une lettre de M. de Secqueville, commandant du port de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Lettre de M. Esprit-Laplace, natif de Charlieu, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Lettre du maire de Paris, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Discours d'une députation des sous-officiers du 5e régiment des chasseurs à cheval, ci-devant Hainaut, offrant un don patriotique, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 31 juillet 1791
Jacques Delavigne et al. (1888)
Lecture des adresses du conseil général et de la garde nationale de la commune de Romans, lors de la séance du 31 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Amendement au décret relatif à la procédure commencée sur les troubles de Haguenau, lors de la séance du 31 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Adresse de la Société des amis de la Constitution de Toulouse, lors de la séance du 30 juillet 1791
Jacques Delavigne (1888)
Deux motions sur le projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)

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