Pierre Jacques Vieillard

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Renvoi aux comité des rapports des adresses des députations des gardes nationales de Clermont et Varennes et de la motion de M. Gossin relative à l'emploi des fonds alloués à la ville de Clermont, lors de la séance du 28 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
François Alexandre La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion concernant les mesures à prendre face aux troubles causés par des prêtres non assermentés dans plusieurs départements, lors de la séance du 15 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Lecture par M. Vieillard d’une adresse du directoire du département de la Manche, lors de la séance du 6 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) au nom du comité des rapports, sur la procédure contre les sieurs Bonne-Savarin, de Maillebois et complices, lors de la séance du 20 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), concernant une procédure instruite contre le sieur Marguenot, accusé de crime de sédition, lors de la séance du 20 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Lecture par M. Vieillard, au nom du comité des rapports, d'une pétition de la municipalité de Bayeux dénonçant l'élection des MM. Fauchet et Chaix d’Est-Ange comme évêque du Calvados et vicaire, lors de la séance du 21 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Marc David Lavie et al. (1888)
Motion de M. Vieillard chargeant M. le Président de donner des témoignages de son approbation aux corps administratifs du département du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Pierre Jacques Vieillard (1888)
Intervention de M. Bouche au sujet de l'appel nominal et discussion élargie aux absents, lors de la séance du 11 juillet 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion suite à la demande de M. de Sillery de procéder à l'exécution du décret sur la nomination du gouverneur de M. le Dauphin, lors de la séance du 20 juillet 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1887)
Rapport de M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Rapport sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Lettre de M. Dumouriez, maréchal de camp, commandant de toutes les forces militaires dans le département delà Loire-Inférieure, concernant la protection de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Discussion de la motion de M. Martineau concernant le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791
Pierre Jacques Vieillard et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicature sur la liquidation des offices de la chambre des comptes, lors de la séance du 31 mai 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Discussion de la motion de M. d'André concernant les marques d'approbation ou d'improbation dans les tribunes, lors de la séance du 1er juin 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des comptes de Paris, lors de la séance du 1er juin 1791
Pierre Jacques Vieillard (1887)
Tableau contenu dans le décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791
Pierre Jacques Vieillard (1886)
Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1886)

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