Antoine Boniface Mougins de Roquefort

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Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1888)
Motion de M. Martineau sur le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution concernant les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Lecture du procès-verbal de la séance du 3 mai, lors de la séance du 4 mai 1791
Antoine Boniface Mougins de Roquefort (1886)
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1883)
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Philippe Le Borlhe de Grandpré et al. (1883)
Amendement de M. Mougins de Roquefort à l'article 5 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Jean Louis Xavier de Saint-Esteven et al. (1883)
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Etienne Vincent Moreau et al. (1883)
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel proposé par M. l'abbé Mougins de Roquefort, lors de la séance du 15 juin 1790
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1883)
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Henri Grégoire et al. (1883)
Adoption du procès-verbal du 30 juin après discussion, lors de la séance du 2 juillet 1790
Etienne Vincent Moreau et al. (1883)
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Pierre Toussaint Durand de Maillane et al. (1883)
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790
Antoine Christophe Saliceti et al. (1883)
Discussion sur les questions à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Christophe Antoine Gerle et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1880)
Communes : discours de M. Mougins de Roquefort, curé de Grasse, en remettant ses pouvoirs, lors de la séance du 15 juin 1789
Antoine Boniface Mougins de Roquefort (1875)