Louis Simon Martineau

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Documents écrit par Louis Simon Martineau (506) | parle de Louis Simon Martineau (0)

Discussion sur le projet de décret de M. Roussillon concernant la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Pierre-Jacques Bourdon et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)
Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1888)
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1888)
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Michel François d' Ailly et al. (1888)
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Observations concernant le projet de décret des comités militaire et des lettres de cachet en faveur du sieur Martena, officier emprisonné, lors de la séance du 5 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Décret relatif aux officiers arbitrairement privés ou suspendus de leurs fonctions, lors de la séance du 5 septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1888)
Discussion relative à l'art. 32 du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation relatif aux successions, lors de la séance du 5 septembre 1791
Bertrand Barrère de Vieuzac et al. (1888)
Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791
François Denis Tronchet et al. (1888)
Renvoi au comité de judicature la motion de M. Martineau demandant de proposer une loi pénale pour ceux qui seront trouvé en possession d'instruments propres à contrefaire les assignats, lors de la séance du 7 septembre 1791
Louis Simon Martineau (1888)
Discussion sur la motion de M. Château-Renaud concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 septembre 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1888)
L'Assemblée nationale passe à l'ordre du jour sur la demande de M. Martineau de renvoyer le décret concernant les chanoinesses, lors de la séance du 10 septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)
Discussion sur une instruction pour l’envoi de commissaires de l'Assemblée nationale dans les départements, lors de la séance du 30 juillet 1791
François-Nicolas Buzot et al. (1888)
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1888)
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)
Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1888)
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Louis Simon Martineau et al. (1888)

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