Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
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1888
- ISIDORE Id: 10670/1.161a38...
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Anne Montesquiou Fezensac et al., « Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents), ID : 10670/1.161a38...
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Résumé
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Tronchet François Denis, André Antoine Balthazar d', Boissy d'Anglas François Antoine de, Martineau Louis Simon, Rewbell Jean François, Lanjuinais Jean Denis. Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 87-88.
