Honoré Joseph Royer

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Documents écrit par Honoré Joseph Royer (19) | parle de Honoré Joseph Royer (0)

Rapport par M. l'abbé Royer, au nom du comité des rapports, sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791
Honoré Joseph Royer (1887)
Décret, présenté par M. l'abbé Royer, concernant les administrateurs de l'hôpital des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 juillet 1791
Honoré Joseph Royer (1887)
Rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791
Honoré Joseph Royer (1887)
Discussion de la motion de M. de Lameth sur les députés ecclésiastiques absents sans congé, lors de la séance du 7 janvier 1791
Honoré Joseph Royer et al. (1885)
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juin 1790, lors de la séance du 12 juin 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 juin 1790, lors de la séance du 17 juin 1790
Joseph-Henri de Jessé baron de Levas et al. (1883)
Récit envoyé par M. le vicomte de Mirabeau des faits qui ont précédé son arrestation , lors de la séance du 18 juin 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Adresse des curés des environs de Villeneuve-d'Agenais, Lot et Garonne, lors de la séance du 18 juin 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Lecture du procès-verbal de l'arrestation de M. le vicomte de Mirabeau par la municipalité de Castelnaudary, lors de la séance du 18 juin 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790
Pierre Louis Prieur de la Marne et al. (1883)
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Antoine Barnave et al. (1883)
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Louis Simon Martineau et al. (1883)
Adresse des prêtres du district d'Orgelet, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Honoré Joseph Royer (1883)
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790
Honoré Joseph Royer et al. (1883)
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 28 mai 1790
Honoré Joseph Royer (1883)
Discussion de l'article 9 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Antoine François Delandine et al. (1882)
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de et al. (1882)