Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu

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Histoire (109) Droit (54) Science politique (2) Education (1) Architecture, aménagement de l'espace (1) Anthropologie sociale et ethnologie (1)

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Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 24 septembre 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1888)
Suite à la motion de M. Lecouteulx de Canteleu, impression de deux ouvrages offerts par M. de Cernon, lors de la séance du 28 août 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1888)
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu sur les secours à accorder aux hôpitaux, lors de la séance du 4 septembre 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1888)
Arrêté du département de la Seine-Inférieure concernant la résidence des fonctionnaires publics ecclésiastiques qui n'ont pas prêté le serment, lors de la séance du 2 août 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1888)
Tableau général des dons patriotiques, inséré dans le rapport de M. Le Couteulx de Canteleu sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu concernant le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Projet de décret, présenté par M. Leconteulx de Canteleu, fixant que le vaisseau français l'Africain, détenu à Caudebec, soit relâché, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat et après amendement de MM. Legrand et Rewbell, fixant que le vaisseau l'Africain, détenu à Caudebec, soit visité et qu'il soit dressé procès-verbal, et qu'il soit déchargé, sauf les indemnités, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Rapport par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Projet de décret par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. Leconteulx de Canteleu sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791
Charles Bouche et al. (1887)
Adoption d'un article additionnel au décret sur les secours provisoires que pourront exiger les besoins pressants et momentanés des hôpitaux du royaume, lors de la séance du 8 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Adresse de la société des amis de la Constitution à Rouen, lors de la séance du 18 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et al. (1887)
Lettre de M. Amelot, commissaire à la caisse de l'extraordinaire, relativement à la situation de la contribution patriotique, lors de la séance du 18 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Lettre des administrateurs du directoire du département de Seine-et-Marne concernant le navire L'Africain, lors de la séance du 20 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Suite à la demande de M. Leconteulx de Canteleu, un extrait du document des administrateurs du directoire du département concernant les calomnies prononcés contre le navire l'Africain, lors de la séance du 20 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Lecture de la lettre des membres du directoire du département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 25 juillet 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Rapport et projets de décrets concernant des prêts aux municipalités d’Orléans et de Nantes, lors de la séance du 10 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Rapport de M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, sur le compte redu par M. Anson et de Virieu, trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Décret, présenté par M. Le Couteulx de Cantele, sur le compte redu des trésoriers de l'Assemblée nationale pour les dons patriotiques, lors de la séance du 17 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Discussion de la motion sur le rétablissement de la liberté d'entrée et de sortie de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791
Louis Marie Estourmel et al. (1887)
Nomination de six commissaires pour se rendre promptement aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu et al. (1887)
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Charles Voidel et al. (1887)
Renvoi aux comités des finances, d'aliénation et de la caisse de l'extraordinaire d'une lettre des commissaires du roi près de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 28 juin 1791
Jean Barthélemy Le Couteulx de Canteleu (1887)
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
François Félix Berton des Balbes Crillon et al. (1887)

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