Pierre Paul Nairac

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Documents écrit par Pierre Paul Nairac (75) | parle de Pierre Paul Nairac (0)

Hommage à l'Assemblée de la part du sieur Paixoto, négociant de Bordeaux, lors de la séance du 29 septembre 1791
Pierre Paul Nairac (1888)
Demande de congé de M. Nairac, lors de la séance du 28 août 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1888)
Ouverture de la séance, lecture du procès verbal du 15 septembre et annonce du retour du congé par M. Nairac, lors de la séance du 17 septembre 1791
Pierre Paul Nairac (1888)
Motion de M. Nairac demandant que les députés extraordinaires de Bordeaux soient admis à la barre pour expliquer la situation dans la ville, lors de la séance du 11 août 1791
Pierre Paul Nairac (1888)
Motion demandant l'impression et l'insertion au procès-verbal du discours des députés extraordinaires de Bordeaux et de la réponse de M. le Président, lors de la séance du 13 août 1791
Pierre Paul Nairac (1888)
Lettres en provenance du département de la Meuse au sujet de l'arrestation du roi et de son retour à Paris, lors de la séance du 27 juin 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1887)
Adresse habitants de Bordeaux concernant l'arrestation du roi, qui témoignent leur zèle pour la chose publique et leur entière confiance dans l'Assemblée nationale, lors de la séance du 27 juin 1791
Pierre Paul Nairac (1887)
Discussion de l'article 4 du décret portant que la sortie du royaume sera permise aux étrangers et aux négociants, lors de la séance du 28 juin 1791
Félix Louis Wimpffen et al. (1887)
Lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière, lors de la séance du 3 juillet 1791
Charles Malo Lameth et al. (1887)
Discussion des lettres des administrateurs du département des Basses-Pyrénées et du département de la Gironde sur des mouvements de troupes espagnoles à la frontière
Louis Marie Marc Antoine Noailles et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Théodore Vernier et al. (1887)
Amendement de M. Nairac du projet de décret du comité des contributions publiques exemptant du droit de timbre certains billets au porteur, lors de la séance du 20 mai 1791
Pierre Paul Nairac (1887)
Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Charles Bouche et al. (1887)
Discussion sur le décret des droits de timbre, lors de la séance du 23 mai 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1887)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce et des colonies, sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Demande de M. Martineau de remettre aux voix le décret sur les places de commissaires des classes et observations sur ce sujet, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Arthur Dillon et al. (1886)
Discussion et ajournement de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1886)
Suite de la discussion du projet de décret sur les timbres, notamment sur les lettres de change, lors de la séance du 7 février 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1886)
Amendement de M. Nairac à l'article 4 du décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1886)
Discussion et adoption de l'ensemble des paragraphes de l'article 3 du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1885)
Adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1885)
Renvoi au comité colonial de l'adresse de l’assemblée générale du commerce de Bordeaux concernant la Martinique, lors de la séance du 24 janvier 1791
Pierre Paul Nairac et al. (1885)
Discussion de l'ordre d'examen des dispositions du projet de décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Pierre Louis Goudard et al. (1885)

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