René Louis Vieillart

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Motion de M. Vieillard aux comités ecclésiastique et des finances sur l'emploi des bâtiments religieux, lors de la séance du 24 juillet 1790
René Louis Vieillart (1884)
Discussion de la motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790
Jean-Baptiste Joseph Lucas et al. (1883)
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vieillard sur les justices seigneuriales, lors de la séance du 5 mars 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1881)
Rapport de M. Vieillard sur l'abolition des justices seigneuriales, lors de la séance du 5 mars 1790
René Louis Vieillart (1881)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Pierre Paul Nairac et al. (1881)