Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp

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Histoire (30) Droit (22) Science politique (1)

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Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Arthur Dillon et al. (1886)
Discussion de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1886)
Demandes de congé de M. Bengy de Puyvalée et de M. de Richier, lors de la séance du 26 mars 1791
Philippe Jacques de Bengy de Puyvallée et al. (1886)
Discussion sur une pétition des pêcheurs français, lors de la séance du 8 janvier 1791
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1885)
Discussion de l'article relatif aux productions de la pêche du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 24 janvier 1791
Marc David Lavie et al. (1885)
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1885)
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1883)
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1883)
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1883)
Discussion suite au rapport par M. Lebrun sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790
Pierre-Joseph du Chambge baron d' Elbhecq et al. (1883)
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Jacques-François de Menou baron de Boussay et al. (1883)
Renvoi aux comités des finances, d'agriculture et de commerce de l'article 6 et 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp et al. (1883)
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1883)
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1883)
Discussion concernant l'article 18 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Philippe Antoine Merlin de Douai et al. (1883)
Discussion concernant l'amendement de l'article 21 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Amable de Brugier baron de Rochebrune et al. (1883)
Discussion sur le rapport par M. Dupont de Nemours concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Dominique Garat Aîné et al. (1883)
Rapport par M. Anson, au nom du comité de finances, sur les assignats, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Jacques Guillaume Thouret et al. (1883)
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp et al. (1883)
Discussion sur les pièces transmises par le ministre de la marine, lors de la séance du 2 mars 1790
Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp et al. (1881)
Discussion de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1881)
Amendements des articles 1, 9 à 21, 24, 27, 34 à 37 et 39 du titre II du projet de décret relatif à la féodalité, lors de la séance du 15 mars 1790
Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp et al. (1881)
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790
Pierre Victor Malouet et al. (1881)
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Pierre Paul Nairac et al. (1881)
Discussion du rapport de M. Goupilleau concernant l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1881)

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