Dominique Joseph Garat Cadet

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Documents écrit par Dominique Joseph Garat Cadet (24) | parle de Dominique Joseph Garat Cadet (0)

Discussion concernant la rédaction de l'article 20 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 8 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Propositions de M. Garat et M. Prieur sur le service de la garde nationale, lors de la séance du 27 juillet 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1886)
Discussion de l'article 5 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1886)
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791
Louis Simon Martineau et al. (1886)
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790
Pierre Louis Goudard et al. (1885)
Discussion concernant une arrestation de numéraire à Nantua, lors de la séance du 8 juin 1790
Armand Sigismond Sérent et al. (1883)
Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 29 avril 1790
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1883)
Question des tribunaux sédentaires et des juges d'assises dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
François Denis Tronchet et al. (1883)
Ordre du jour de la séance du 21 mai 1790 au matin : suite de la discussion sur la question constitutionnelle relative au droit de paix et de guerre
Honoré Mirabeau et al. (1883)
Suite de la discussion sur la question constitutionnelle relative au droit de paix et de guerre, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin
Antoine Barnave et al. (1883)
Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Jean Nicolas Démeunier et al. (1883)
Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790
Maximilien Robespierre et al. (1882)
Discussion au sujet de la réunion du pays des Basques au Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Pierre Nicolas de Haraneder Macaye et al. (1880)
Protestation et rappel à l'ordre de M. Garat le jeune concernant la réunion du pays des Basques et du Béarn, lors de la séance du 12 janvier 1790
Dominique Joseph Garat Cadet (1880)
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Louis Simon Martineau et al. (1878)
Reprise de la discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 24 octobre 1789
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1877)
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1877)
Communes : discussion suite à l'entrée de la seconde députation du clergé, lors de la séance du 6 juin 1789
Jean Viguier et al. (1875)
Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)
Reprise de la discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Adrien Jean Duport et al. (1875)
Discussion sur l'hérédité de la couronne et l'inviolabilité royale, lors de la séance du 15 septembre 1789
Guy Jean Target et al. (1875)