Joseph Michel Pellerin

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Documents écrit par Joseph Michel Pellerin (14) | parle de Joseph Michel Pellerin (0)

Diverses demandes de congés, lors de la séance du 22 août 1790
Joseph Michel Pellerin et al. (1884)
Nomination de M. Maupassant en remplacement de M. Pellerin, lors de la séance du 5 septembre 1790
Joseph Michel Pellerin (1884)
Rapport sur la succession de Jean Thierry, lors de la séance du 24 juillet 1790
Joseph Michel Pellerin (1884)
Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret, relatif à l'élection des officiers de l'état-major de la garde nationale de la ville de Dieppe, lors de la séance du 17 avril 1790
Joseph Michel Pellerin (1882)
Décret attribuant au Châtelet la connaissance de diverses affaires, lors de la séance du 17 avril 1790
Joseph Michel Pellerin (1882)
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Charles Maurice de Talleyrand-Périgord et al. (1880)
Discussion sur le projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790
Jean Siffrein Maury et al. (1880)
Discours non prononcé de M. Pellerin sur la traite des noirs, lors de la séance du 1er mars 1790
Joseph Michel Pellerin (1880)
Discussion sur la nécessité de traiter de l'affaire des colonies et de la pétition sur la traite des noirs en même temps, lors de la séance du 1er mars 1790
Jean-François Goupilleau de Fontenay et al. (1880)
Discussion sur l'établissement des municipalités, lors de la séance du 14 octobre 1789
Jacques Defermon des Chapelières et al. (1877)
Reprise de la discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 24 octobre 1789
Dominique Joseph Garat Cadet et al. (1877)
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 5 novembre 1789
Jean-Felix Faydel et al. (1877)
Reprise de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 19 aout 1789
Jean Nicolas Démeunier et al. (1875)
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits, lors de la séance du 20 aout 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)