César Guillaume de La Luzerne

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Examen de l’instruction de l’Assemblée nationale sur l’organisation prétendue civile du clergé, par M. de La Luzerne, évêque de Langres, en annexe de la séance du 21 janvier 1791
César Guillaume de La Luzerne (1885)
Remise de lettres au président par le ministre de la marine, lors de la séance du 2 octobre 1790
César Guillaume de La Luzerne (1884)
Mémoire de M. de La Luzerne en réponse à la dénonciation faite contre lui, en annexe de la séance du 18 juin 1790
César Guillaume de La Luzerne (1883)
Lettre de M. de La Luzerne à M. de la Jacqueminière, accompagnant le rapport de M. Gillet de la Jacqueminière sur l'approvisionnement de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 novembre 1789
Louis Charles Gillet de la Jaqueminière et al. (1878)
Vérifications des pouvoirs suite à la démission de M. de la Luzerne, lors de la séance du 7 décembre 1789
César Guillaume de La Luzerne (1878)
Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 19 septembre 1789
César Guillaume de La Luzerne (1877)
Discussion sur l'article 3 du chapitre II de la Constitution, intitulé "Principes du gouvernement français", lors de la séance du 23 septembre 1789
Pierre Paul Bouchotte et al. (1877)
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
César Guillaume de La Luzerne et al. (1877)
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Armand de Vignerot du Plessis duc d' Aiguillon et al. (1877)
Discussion de la motion de M. de Wimpfen, relative à la nomination d'un comité militaire, lors de la séance du 1er octobre 1789
Hippolyte Jean René marquis de Toulongeon et al. (1877)
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1877)
Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion, lors de la séance du 25 juillet 1789, sur les papiers saisis sur M. de Castelnau : question de l'inviolabilité du secret des lettres confiées à la poste
Adrien Jean Duport et al. (1875)
Discussion des préliminaires de la Constitution, lors de la séance du 1er aout 1789 : question de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen
François Marie Christophe Grandin et al. (1875)
Discussion sur la motion de M. Petion de Villeneuve relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789
Dominique Garat Aîné et al. (1875)
Discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 6 aout 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)
Suite de la discussion sur le projet de déclaration des droits, lors de la séance du 20 aout 1789
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1875)
Suite de la discussion du projet de déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Adrien Jean Duport et al. (1875)
Discours de M. de La Luzerne en prenant la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 31 aout 1789
César Guillaume de La Luzerne (1875)
Compte-rendu de lettres envoyées par les représentants de la commune de Paris au Ministre annonçant de nouveaux troubles à Paris, lors de la séance du 31 aout 1789
César Guillaume de La Luzerne (1875)
Discussion de la motion de M. de Talleyrand Périgord tendant à la nomination d'un comité des opérations financières, lors de la séance du 31 aout 1789
César Guillaume de La Luzerne (1875)
Renvoi aux bureaux de la motion sur la formation d'un comité chargé d'étudier le mémoire du premier ministre des finances, lors de la séance du 31 aout 1789
César Guillaume de La Luzerne (1875)
Levée de la séance du 1er septembre 1789
César Guillaume de La Luzerne (1875)
Lecture d'un arrêté de la commune de Paris datant du 1er septembre 1789, suite aux troubles qui ont eu lieu dans la capitale, le 30 août 1789
César Guillaume de La Luzerne et al. (1875)

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