Jérôme Champion de Cicé

Discipline

Histoire (16) Droit (5)

Type de document

Co-auteur

Guy Jean Target

Charles Bouche

François Henri Virieu

Jean Joseph Mounier

Honoré Mirabeau

François Alexandre La Rochefoucauld

Pierre Samuel Dupont de Nemours

Armand Gaston Camus

Jean Sylvain Bailly

Jean Treilhard

Charles Alexis Brulart Sillery

Sébastien Joseph Julien Roca

François Xavier Montesquiou Fezensac

Pierre Victor Malouet

Antoine Félix Leyris d'Esponchez

Pierre Marc Gaston Lévis

Jérome Legrand

Jean Le Franc de Pompignan

Jean Denis Lanjuinais

César Henri de La Luzerne

César Guillaume de La Luzerne

Gilbert du Motier La Fayette

François Marie Christophe Grandin

Jean Gaultier de Biauzat

Dominique Garat Aîné

Jean Duval d'Éprémesnil

Pierre Toussaint Durand de Maillane

Antoine François Delandine

Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton Crillon

Jean Crenière

Boniface Louis André Castellane Novejean

Jean Xavier Bureaux de Pusy

Stanislas Jean de Boufflers

Antoine René Constance Bertolio

Antoine Barnave

Date

Source

Archives Parlementaires de la Révolution Française (documents) (17)

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Documents écrit par Jérôme Champion de Cicé (17) | parle de Jérôme Champion de Cicé (7)

Note du garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 20 septembre 1790

Jérôme Champion de Cicé (1884)

Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 octobre 1790

Jérôme Champion de Cicé (1884)

Note de M. le garde des sceaux, portant sur la sanction de divers décrets par le roi, lors de la séance du 21 octobre 1790

Jean Treilhard et al. (1884)

Lettre de MM. les ministres au roi, en date du 21 octobre, en annexe de la séance du 22 octobre 1790

César Henri de La Luzerne et al. (1884)

Note de M. le garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 aout 1790

Jérôme Champion de Cicé (1884)

Sanction royale des décrets des 25 et 30 mars 1790, lors de la séance du 8 avril 1790

Jérôme Champion de Cicé (1881)

Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790

Jean Duval d'Éprémesnil et al. (1880)

Discours de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, lors de la séance du 21 octobre 1789

Jérôme Champion de Cicé (1877)

Communes : suspension de la demande de M. Target pour que la liste des députés du clergé soit présentée au Roi, lors de la séance du 22 juin 1789

Guy Jean Target et al. (1875)

Communes : liste des députés du clergé dont les pouvoirs ont été vérifiés, lors de la séance du 24 juin 1789

Jérôme Champion de Cicé et al. (1875)

Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789

Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1875)

Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789

Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton Crillon et al. (1875)

Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789

Guy Jean Target et al. (1875)

Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789

Jean Le Franc de Pompignan et al. (1875)

Rapport de M. Champion de Cicé sur les premiers travaux du comité de Constitution, lors de la séance du 27 juillet 1789

Jérôme Champion de Cicé (1875)

Discussion des préliminaires de la Constitution, lors de la séance du 1er aout 1789 : question de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen

François Marie Christophe Grandin et al. (1875)

Discours de M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux et garde des sceaux, lors de la séance du 7aout 1789

Jérôme Champion de Cicé (1875)