Jérôme Champion de Cicé

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Documents écrit par Jérôme Champion de Cicé (17) | parle de Jérôme Champion de Cicé (0)

Note du garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 20 septembre 1790
Jérôme Champion de Cicé (1884)
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 8 octobre 1790
Jérôme Champion de Cicé (1884)
Lettre de MM. les ministres au roi, en date du 21 octobre, en annexe de la séance du 22 octobre 1790
César Henri de La Luzerne et al. (1884)
Note de M. le garde des sceaux, portant sur la sanction de divers décrets par le roi, lors de la séance du 21 octobre 1790
Jean-Baptiste Treilhard et al. (1884)
Note de M. le garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 2 aout 1790
Jérôme Champion de Cicé (1884)
Sanction royale des décrets des 25 et 30 mars 1790, lors de la séance du 8 avril 1790
Jérôme Champion de Cicé (1881)
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques et al. (1880)
Discours de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, lors de la séance du 21 octobre 1789
Jérôme Champion de Cicé (1877)
Communes : suspension de la demande de M. Target pour que la liste des députés du clergé soit présentée au Roi, lors de la séance du 22 juin 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Communes : liste des députés du clergé dont les pouvoirs ont été vérifiés, lors de la séance du 24 juin 1789
Jérôme Champion de Cicé et al. (1875)
Communes : discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 27 juin 1789
Charles Alexis Brulart marquis de Sillery et al. (1875)
Discussion sur la lettre de plusieurs habitants de Paris au sujet de soldats des gardes-françaises arrêtés pour insubordination et délivrés par la multitude, lors de la séance du 1er juillet 1789
Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton Crillon et al. (1875)
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan et al. (1875)
Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Rapport de M. Champion de Cicé sur les premiers travaux du comité de Constitution, lors de la séance du 27 juillet 1789
Jérôme Champion de Cicé (1875)
Discussion des préliminaires de la Constitution, lors de la séance du 1er aout 1789 : question de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen
François Marie Christophe Grandin et al. (1875)
Discours de M. Champion de Cicé, archevêque de Bordeaux et garde des sceaux, lors de la séance du 7aout 1789
Jérôme Champion de Cicé (1875)