Antoine Félix Leyris d'Esponchez

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Histoire (7) Droit (6)

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Discussion du rapport et du projet de décret sur les délibérations des soi-disant catholiques de Nîmes et d'Uzès, lors de la séance du 2 avril 1791
Anne Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Jacques Marie Glezen et al. (1880)
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1880)
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Jean Duval d'Éprémesnil et al. (1880)
Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790
Antoine Félix Leyris d'Esponchez et al. (1880)
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)
Discussion sur les articles 7 à 11 du projet d'abolition des privilèges, lors de la séance du 11 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)