Thomas Frondeville

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Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
François Henri Virieu et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Thomas Frondeville et al. (1886)
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Thomas Frondeville et al. (1886)
Discussion de l'article 2 du décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1886)
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Antoine Tracy et al. (1886)
Décret ouvrant un crédit pour les Nantukois établis à Dunkerque, lors de la séance du 16 septembre 1790
Thomas Frondeville (1884)
Discussion autour des modalités de comparution de l'abbé de Barmond à la barre, lors de la séance du 17 août 1790
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1884)
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Thomas Frondeville et al. (1884)
Incident de séance autour de l'accusation de M. Lambert contre l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1884)
Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Jacques Defermon des Chapellières et al. (1881)
Diverses demandes de congés et d'absences, lors de la séance du 3 avril 1790
Victurnien Bonaventure Victor de Rochechouart Mortermart et al. (1881)
Discours de M. Lambert de Frondeville concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 9 janvier 1790
Thomas Frondeville (1880)
Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1880)
Incident de séance : rappel à l'ordre de M. le vicomte de Mirabeau, lors de la séance du 15 décembre 1789
Charles Bouche et al. (1878)
Discussion concernant l'arrêté de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 10 novembre 1789
Dominique Garat Aîné et al. (1877)
Discussion concernant le procureur du Roi de Falaise, lors de la séance du 23 aout 1789
Jacques Marie Glezen et al. (1875)