Jacques Jallet

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Histoire (11) Droit (8) Science politique (1)

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Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1887)
Opinion de M. Jallet, sur la peine de mort, en annexe de la séance du 31 mai 1791
Jacques Jallet (1887)
Retour de congé de M. Jallet, lors de la séance du 23 décembre 1790
Jacques Jallet et al. (1885)
Demande de congés de MM. Jallet, de Choiseul-d'aillecourt et Flachat, lors de la séance du 4 octobre 1790
Jacques Jallet et al. (1884)
Discussion de l'article 5 du titre II du décret sur les peines et délits dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790
Louis René Madeleine Levassor de La Touche comte de Tréville et al. (1884)
Discussion de l'article 1 du titre I du projet de décret sur les pensions des religieux, lors de la séance du 8 septembre 1790
Gislain-Louis Bouteville-Dumetz et al. (1884)
Discussion de l'article 22 du titre Ier du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1884)
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Reprise de la discussion sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 31 mai 1790
Jacques Jallet et al. (1883)
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Jacques Jallet et al. (1883)
Discussion de la question constitutionnelle "La nation doit-elle déléguer au roi l'exercice du droit de la paix et de la guerre ?", lors de la séance du 16 mai 1790
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1883)
Motion de M. Jallet concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Jacques Jallet (1877)
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)