Stanislas Jean de Boufflers

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Histoire (37) Droit (37) Science politique (1)

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Adoption du titre II du décret sur l’application des récompenses nationales aux inventions et découvertes en tous genres, proposé par le comité d'agriculture et du commerce, lors de la séance du 27 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1888)
Rapport par M. de Boufflers sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1888)
Discussion du projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers et al. (1888)
Ajournement du titre II du décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la séance du 9 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1888)
Adoption de l’article 13 du titre Ier du décret sur les récompenses à accorder aux artistes, lors de la séance du 10 septembre 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1888)
Motion de M. de Boufflers sur l'hommage à l'Assemblée de M. Deseine, sourd-muet, d'un buste en plâtre de Mirabeau, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Mondification aux articles 10, 12 et 13 de la loi sur les inventions et découvertes, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Adoption du titre III, dans sa totalité, du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Adoption des modèles de brevet du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Adoption du tarif des droits à payer selon le décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Adoption des articles 10 et 11 du titre II du décret sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventeurs, lors de la séance du 14 mai 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1887)
Projet de réglement, proposé par M. de Boufflers au nom du comité de commerce, pour l'exécution de la loi du 7 janvier 1791 sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Adoption du titre 1er du réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Ajournement de la discussion sur le titre 2 du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 29 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers et al. (1886)
Amendement de M. Lanjuinais ajoutant un article supplémentaire au projet de réglement de M. de Boufflers, lors de la séance du 29 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers et al. (1886)
Adoption de l'article 1-6 du titre II du réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Discussion de l'article 2 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Achille Pierre Dionis du Séjour et al. (1886)
Lecture de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Lecture de l'article 1 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1886)
Adoption des articles 8 à 16 du titre II du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Stanislas Jean de Boufflers et al. (1886)
Adoption de l'article 5 du titre II du décret du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Réponse de M. de Boufflers aux objections contre la loi du 7 janvier 1791 relative à la propriété des inventions et découvertes, en annexe de la séance du 7 avril 1791
Stanislas Jean de Boufflers (1886)
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Marc David Lavie et al. (1886)

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