Jean-Baptiste Thévenot de Maroise

Discipline

Histoire (36) Droit (30)

Type de document

Autres (43)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Discussion (37) Discussion (37) Législation (24) Goal (Psychology) (21) Projet (21) Stone (19) July (19) Pierre (19) Juillet (19) Pierre (19) roche (19) Dominique (13) June (Month) (12) Juin (12) Marne (9) Marne (9) Paris (8) Archives (8) Archives (8) Selling--Books (8) May (Month) (8) Legislators (8) Booksellers and bookselling (8) April (Month) (8) Parlamentarios (8) Fonds d'archives (8) Archives (8) Avril (8) Mai (8) Parlementaires (8)

Documents écrit par Jean-Baptiste Thévenot de Maroise (43) | parle de Jean-Baptiste Thévenot de Maroise (0)

Acte constitutionnel : adoption des sections III (articles 4 à 7) et IV du chapitre Ier, I à IV du chapitre II, I à IV du chapitre III, I (art. 1 et 2 ) du chapitre IV, lors de la séance du 2 septembre 1791
Hugues Pelletier et al. (1888)
Discussion sur l'article 10 de la loi rurale concernant le droit de parcours et amendement de M. Heurat, lors de la séance du 7 août 1791
Antoine Heurat et al. (1888)
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1888)
Amendements à l'article 2 du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)
Discussion concernant la proposition de rédaction des articles 30 et 31 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Amendement et discussion concernant la proposition de rédaction de l'article 38 du projet de décret sur la police municipale, lors de la séance du 6 juillet 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
Claude-Hubert Bazoche et al. (1887)
Demande de nouvelle rédaction de l’article 3 de la 2e section du titre Ier, lors de la séance du 8 juin 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise (1887)
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1887)
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1887)
Amendements de M. Thévenot de Maroise et M. Bouche sur la rédaction de l'article 14 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Discussion sur le projet de rédaction de l'article 1er du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1887)
Discussion sur le projet de rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1887)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Adoption de divers amendements de l'article 83 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 23 mai 1791
Bon Albert Briois de Beaumetz et al. (1887)
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Discussion de l'article 5 du titre "des effets des condamnations" du projet de code pénal, lors de la séance du 4 juin 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791
Jacques Guillaume Thouret et al. (1886)
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Pierre Louis Roederer et al. (1886)
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ab intestat, lors de la séance du 1er avril 1791
Pierre Jacques Vieillard et al. (1886)
Discussion de l'article 42 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1886)
Discussion sur un article proposé par M. Duport concernant les dispositions relatives à la contumace, lors de la séance du 7 février 1791
Jean-Baptiste Thévenot de Maroise et al. (1886)
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
François marquis de Beauharnais et al. (1885)
Discussion des articles 13, 14 et 15 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1885)

next