Claude Jacquemard

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Reprise la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790
Louis Châtelet et al. (1885)
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Ferdinand Alphonse Honoré de Digoine du Palais de Mailly et al. (1884)
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Jean Thévenot de Maroise et al. (1883)
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Jean Loys et al. (1883)
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Jean Gouttes et al. (1883)
Nomination de M. l'abbé Jacquemart, lors de la séance du 19 avril 1790
Claude Jacquemard (1882)