Jean-Baptiste Grellet de Beauregard

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Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1888)
Décret, proposé par motion de M. de Beauregard, chargeant les commissaires-inspecteurs des bureaux de livrer dès aujourd'hui, à l'impression, le rapport sur les dépenses qui'ils ont ordonné, lors de la séance du 2 août 1791
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1888)
Motion de M. de Beaugirard concernant les nombre des secrétaires-commis attachés aux divers comités de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard et al. (1888)
Reprise de la discussion sur l'adresse aux Français concernant le décret sur l'évasion du roi, lors de la séance du 16 juillet 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1887)
Discussion concernant l'admission des huissiers des monnaies dans la gendarmerie nationale et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 22 juillet 1791
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard et al. (1887)
Renvoi au comité de Constitution de la proposition de M. Grelet sur le renouvellement partiel des directoires, lors de la séance du 10 juin 1791
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1887)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791
Jérome Legrand et al. (1887)
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Pierre-Gilbert Leroy baron d' Allarde et al. (1886)
Discussion concernant l'article 15 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard et al. (1883)
Annonce de divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 mai 1790
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1883)
Renvoi au comité ecclésiastique de la motion de M. Grellet de Beauregard, lors de la séance du 20 mai 1790
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1883)
Renvoi au comité de la réformation de la jurisprudence criminelle de l'observation de M. Grellet de Beauregard concernant la suspension des jugements, lors de la séance du 21 avril 1790
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1882)
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790
Mathieu Joseph Séverin Pervinquière de la Baudonnière et al. (1881)
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 21 mars 1790
Pierre Louis Roederer et al. (1881)
Discussion des trois premiers articles du projet de décret sur les droits féodaux, lors de la séance du 26 février 1790
Leyris d'Esponchez Antoine Félix et al. (1880)
Motion de M. Grelet de Beauregard sur la jurisprudence criminelle, lors de la séance du 12 décembre 1789
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1878)
Renvoi au comité des sept de la motion de M. Grelet de Beauregard sur la jurisprudence criminelle, lors de la séance du 12 décembre 1789
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1878)
Refus de l'admission de députés supplémentaires pour le baillage du Quesnoy, lors de la séance du 25 juillet 1789
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1875)
Suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 28 juillet 1789
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard (1875)