Antoine César comte de Choiseul-Praslin

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Documents écrit par Antoine César comte de Choiseul-Praslin (30) | parle de Antoine César comte de Choiseul-Praslin (0)

Adoption des motions de M. de Choiseul-Praslin (fils) et de M. Prieur concernant l'impression de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791
Antoine César comte de Choiseul-Praslin et al. (1888)
Discussion de la deuxième partie (articles 7 à 11) du décret sur les formalités à remplir par les créanciers des personnes absentes du royaume et par les créanciers de l’Etat, lors de la séance du 29 juillet 1791
Dominique Vincent Ramel de Nogaret et al. (1888)
Motion de M. de Beaugirard concernant les nombre des secrétaires-commis attachés aux divers comités de l'Assemblée, lors de la séance du 2 août 1791
Jean-Baptiste Grellet de Beauregard et al. (1888)
Discussion d'une motion de M. Camus au sujet des faux assignats, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Armand Gaston Camus et al. (1887)
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1887)
Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791
Alexandre François vicomte de Beauharnais et al. (1887)
Demande des états des personnes ayant mérité une pension dans les différents ministères, lors de la séance du 2 juillet 1791
Antoine César comte de Choiseul-Praslin et al. (1887)
Discussion sur la motion de M. Loys ordonnant de poursuivre l'imprimeur du Moniteur, relatif à la lettre du ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 1er juin 1791
Jean-Baptiste Loys et al. (1887)
Amendement de M. de Choiseul-Praslin concernant le décret constituant un comité pour l'apurement de l'arriéré de l’administration des bâtiments du roi, lors de la séance du 20 avril 1791
Antoine César comte de Choiseul-Praslin (1886)
Discussion de la motion de M. de Mirabeau relative aux mesures prises par le ministre de la guerre pour la défense des frontières, lors de la séance du 22 mars 1791
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne et al. (1886)
Adoption d'une motion sur la lettres des administrateurs provisoires du département du Bas-Rhin concernant l'exportation du numéraires, lors de la séance du 24 mars 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses propositions sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Pierre Étienne Despatys de Courteille et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Louis Marie marquis d' Estourmel et al. (1886)
Réactions après la lecture de la l'adresse de M. Arthur Dillon contre la plainte de la société des amis des noirs et demande de passer à l'ordre du jour, lors de la séance du 5 mars 1791
Louis Elie Moreau de Saint-Méry et al. (1886)
Motion de M. d'Elbehcq supprimant l'usage des remerciements aux anciens présidents, lors de la séance du 4 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion autour de l'adresse de Citoyens à propos des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1885)
Discussion du décret constituant une justice de paix à Limay, lors de la séance du 12 janvier 1791
Charles Gabriel Christin et al. (1885)
Discussion de la lettre de M. Leclerc, fils du naturaliste Buffon, ayant un différend avec des municipalités, lors de la séance du 23 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion du décret de M. Camus sur le remboursement des rentes et des brevets de retenue, lors de la séance du 23 janvier 1791
Antoine-Louis-Claude Destutt comte de Tracy et al. (1885)
Discussion du décret relatif à la circulation des assignats par la poste, lors de la séance du 27 janvier 1791
Renaud César Louis duc de Choiseul-Praslin et al. (1885)
Discussion de l'article 5 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1885)
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1885)
Motion de M. de Choiseul-Praslin au sujet des drapeaux et étendards de l'armée, lors de la séance du 22 octobre 1790
Antoine César comte de Choiseul-Praslin (1884)
Discussion autour des modalités de comparution de l'abbé de Barmond à la barre, lors de la séance du 17 août 1790
Antoine César comte de Choiseul-Praslin et al. (1884)
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Maximilien Robespierre et al. (1884)

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