Arthur Dillon

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Documents écrit par Arthur Dillon (49) | parle de Arthur Dillon (0)

Discussion relative aux semestres dans l'armée, lors de la séance du 25 septembre 1791
Louis Marie Marc Antoine Noailles et al. (1888)
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Théodore Vernier et al. (1888)
Discussion et renvoi au comité des rapports de la pétition de la députation de diverses communes de Rhône et Loire relativement à l’affaire de la dame veuve Guillin, lors de la séance du 10 septembre 1791
Arthur Dillon et al. (1888)
Diverses motions sur la prestation du serment militaire, lors de la séance du 22 juin 1791
Louis Joseph Charles Amable d'Albert Luynes et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791
Louis Simon Martineau et al. (1887)
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Jean Denis Lanjuinais et al. (1887)
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Antoine Barnave et al. (1887)
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Charles Alexis Brulart Sillery et al. (1886)
Lecture d'un nouvel article proposé par M. Defermon et discussion, lors de la séance du 19 avril 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Charles Chabroud et al. (1886)
Discussion sur le projet de décret sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Henri Grégoire et al. (1886)
Adresse des députés extraordinaires des manufactures et du commerce de France, lue dans le cadre de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Arthur Dillon (1886)
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Arthur Dillon et al. (1886)
Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Jean Emmery de Grozyeulx et al. (1886)
Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791
Jacques François Begouën et al. (1886)
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Jean Treilhard et al. (1886)
Article additionnel de M. Dillon au décret sur l’avancement des militaires membres de l’Assemblée, lors de la séance du 8 avril 1791
Arthur Dillon (1886)
Motion de M. Dillon sur la non-retroactivité des dispositions sur l'âge d'engagement militaire, lors de la séance du 8 février 1791
Arthur Dillon (1886)
Discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Louis Marie Estourmel et al. (1886)
Reprise de la discussion du projet de décret sur le recrutement, lors de la séance du 10 février 1791
Jean Emmery de Grozyeulx et al. (1886)
Discussion du projet de décret sur l’affaire de Tabago, lors de la séance du 17 février 1791
Pierre Victor Malouet et al. (1886)
Discussion sur l'adoption de l'article 3 du décret sur les pensions et gratifications annuelles, lors de la séance du 20 février 1791
Guy Aubergeon de Murinais et al. (1886)
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Arthur Dillon et al. (1886)
Projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors de la séance du 1er février 1791
Honoré Mirabeau et al. (1885)

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