Jean Paul Marie Anne Latyl

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Histoire (16) Droit (11) Histoire, Philosophie et Sociologie des sciences (1)

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Documents écrit par Jean Paul Marie Anne Latyl (19) | parle de Jean Paul Marie Anne Latyl (0)

Don par M. Daunou de son écrit Accord de la foi catholique avec les décrets de l'Assemblée nationale sur la constitution civile du clergé., lors de la séance du 3 février 1791
Jean Paul Marie Anne Latyl (1885)
Lecture du procès verbal de la séance du 22 décembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl (1885)
Ouverture de la séance et lecture des procès-verbaux lors de la séance du 1er janvier 1791
Jean Paul Marie Anne Latyl (1885)
Rapport du comité des rapports sur l'affaire de la municipalité de Troyes, lors de la séance du 20 novembre 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl (1885)
Discussion sur le décret concernant l'affaire de Troyes, lors de la séance du 20 novembre 1790
Charles-François Bouche et al. (1885)
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790
Antoine Bourdon et al. (1884)
Motions de MM. Bouche et Latyl concernant la lettre des membres du directoire de Seine-et-Oise, lors de la séance du 28 septembre 1790
Charles-François Bouche et al. (1884)
Adresses de diverses municipalités, lors de la séance du 8 juin 1790
Guy Felix comte de Pardieu et al. (1883)
Discussion concernant des emprunts par diverses municipalités, lors e la séance u 10 avril 1790
Théodore Vernier et al. (1881)
Discussion du décret concernant les pensions, lors de la séance du 5 janvier 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl et al. (1880)
Lecture du procès-verbal du 12 janvier 1790 et discussion concernant l'insertion des réclamations des députés d'Aunis
Charles-François Bouche et al. (1880)
Renvoi au comité de constitution de la motion de M. Sallé de Choux, lors de la séance du 26 janvier 1790
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1880)
Lettre de M. de Volney sur son désistement de ses missions en Corse, lors de la séance du 29 janvier 1790
Constantin François Chasseboeuf de Volney et al. (1880)
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 29 janvier 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl et al. (1880)
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
François Louis Joseph de Laborde de Méréville et al. (1880)
Demande de mise au procès-verbal de la démission de M. Le couteux de Canteleu, lors de la séance du 28 janvier 1790
Jean Paul Marie Anne Latyl et al. (1880)
Discussion sur l'autorisation du comité des rapports et des autres comités à donner des avis, lors de la séance du 5 février 1790
Henri Grégoire et al. (1880)
Amendement de M. l'abbé Latyl sur le traitement des frères donnés, lais ou convers, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Jean Paul Marie Anne Latyl (1880)
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 25 février 1790
Nicolas Robert de Cocherel et al. (1880)