Philibert marquis de Fumel de Montségur

Discipline

Histoire (27) Droit (10)

Type de document

Autres (27)

Co-auteur

Date

Source

Mot-clé

Montségur (25) Discussion (21) Discussion (21) March (Month) (15) Mars (15) Décembre (14) Goal (Psychology) (10) Législation (10) Projet (10) Legislators (8) Parlamentarios (8) Février (8) Parlementaires (8) Paris (7) Archives (7) Archives (7) Selling--Books (7) Stone (7) May (Month) (7) July (7) Booksellers and bookselling (7) Fonds d'archives (7) Pierre (7) Juillet (7) Archives (7) Pierre (7) Mai (7) Librairie (7) archives (7) roche (7)

Documents écrit par Philibert marquis de Fumel de Montségur (27) | parle de Philibert marquis de Fumel de Montségur (0)

Lettre de démission de M. Fumel-Montségur, lors de la séance du 9 août 1791
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1888)
Demande de congé de M. de Fumel, lors de la séance du 15 juillet 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur (1884)
Discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance du 15 juillet 1790
Charles François marquis de Bonnay et al. (1884)
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1883)
Discussion de la motion de M. de Lafayette concernant le commandement des gardes nationales, lors de la séance du 8 juin 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1883)
Amendement de M. de Fumel sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur (1883)
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
François Simon Boudart et al. (1883)
Discussion sur l'article 23 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1883)
Discussion de l'article 55 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1883)
Discussion concernant le projet de décret provisoire relatif aux gardes nationales, lors de la séance du 30 avril 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1883)
Discussion du septième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur les postes, lors de la séance du 22 mars 1790
Charles-Jean Alquier et al. (1881)
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1881)
Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790
Henri Grégoire et al. (1881)
Discussion sur la question de la portion congrue, lors de la séance du 30 décembre 1789
Jean Siffrein Maury et al. (1880)
Discussion sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Jacques-Raymond de Richier de la Rochelongchamp et al. (1880)
Discussion au sujet de l'adresse de la ville de Troyes sur la fixation du prix des journées pour être citoyen actif, lors de la séance du 15 janvier 1790
Antoine Barnave et al. (1880)
Discussion relative à la possession d'état réclamée par des juifs établis à Bordeaux, lors de la séance du 28 janvier 1790
Louis Michel Lepeletier marquis de Saint-Fargeau et al. (1880)
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1880)
Ajournement du rapport de M. Chasset pour le comité féodal, lors de la séance du 2 février 1790
Charles Antoine Chasset et al. (1880)
Discussion concernant la division du département de l'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790
Roch Renaut et al. (1880)
Discussion du projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1880)
Discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Philibert marquis de Fumel de Montségur et al. (1880)
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Dominique Garat Aîné et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1880)
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1880)

next