Publications et données de Louis-Marie Guillaume

Projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des actions de la Compagnie des Indes, lors de la séance du 17 septembre 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Suite de la discussion sur les notaires, lors de la séance du 22 septembre 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Proposition de disposition additionnelle à l’article 3 du décret sur la peine de mort, la marque et le pourvoi en cassation, lors de la séance du 27 septembre 1791

Louis-Marie Guillaume (1888)

Discussion au sujet de la lettre du ministre de la guerre concernant l’entretien des gardes nationales, lors de la séance du 29 septembre 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion de l'article 2 du titre II du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791

Dominique Garat Aîné et al. (1888)

Passage à l'ordre du jour sur les motions concernant la lettre de M. de Bouillé relative à M. Coquelet, accusé d'avoir favorisé le départ du roi, lors de la séance du 9 août 1791

Charles Chabroud et al. (1888)

Hommage d'un ouvrage intitulé De l'insurrection parisienne et de la prise de la Bastille par M. de Saulx, membre de l'académie des Belles-lettres, lors de la séance du 9 août 1791

Louis-Marie Guillaume (1888)

Suite de la discussion du projet de Constitution, relative à l'article 5 du Titre III, chapitre 1er, 1re section du projet de Constitution, lors de la séance du 11 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Incident de séance suite à une remarque de M. Guillaume sur la discussion du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791

Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1888)

Suite de la discussion de l'article 7 de la IIe section du chapitre 1er du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Guillaume François Goupil de Préfeln et al. (1888)

Adoption de l'article 1, sauf rédaction, et 2 de la III section du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 12 août 1791

Jacques Guillaume Thouret et al. (1888)

Discussion concernant le travail des comités sur le projet de Constitution et sur sa réception par le public, lors de la séance du 13 août 1791

Jean Claude Alexis Joseph Perdry le Cadet et al. (1888)

Discussion de l'article 2 de la 3e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Discussion de l'article 6 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)

Discussion de l'article 2 du chapitre V du titre III de la Constitution et amendement, lors de la séance du 16 août 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)

Discussion de l'article 5 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)

Discussion de l'article 9 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

François Martin et al. (1888)

Discussion de l'article 13 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791

Louis-Marie Guillaume (1888)

Rapport de M. Guillaume, au nom du comité de judicature, concernant le projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 19 août 1791

Charles Louis Victor prince de Broglie et al. (1888)

Remarques sur le décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 21 août 1791

Louis-Prosper Lofficial et al. (1888)

Rejet d'une motion de M. Guillaume sur le décret relatif à la délivrance des reconnaissances définitives de liquidation des offices donnés en dons patriotiques, lors de la séance du 21 août 1791

Louis-Marie Guillaume (1888)

Discussion de l'article 2 sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791

Louis-Marie Guillaume et al. (1888)

Louis-Marie Guillaume

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