Jean-François Le Deist de Botidoux

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1789-1815 (1) Saint-Brieuc (1)

Documents écrit par Jean-François Le Deist de Botidoux (37) | parle de Jean-François Le Deist de Botidoux (1)

Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 13 septembre 1791
Adrien Jean Duport et al. (1888)
Motion de M. Le Déist de Bolidoux demandant au Président d'écrire au père de M. Mauduit, assassiné à Port-au-prince, lors de la séance du 9 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux (1887)
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Jean Etienne de Cigongne et al. (1887)
Motions demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de l'adresse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791
Jacques Delavigne et al. (1887)
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1887)
Discussion sur la qualité de citoyens des officiers de marine, lors de la séance du 5 juillet 1791
Charles Malo comte de Lameth et al. (1887)
Discussion concernant le rapport de M. de Menou relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Guy-Joseph d' Aubergeon de Murinais et al. (1887)
Discours de M. l'Abbé Maury relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Marc Etienne Populus et al. (1887)
Discussion du projet de décret des comités de féodalité, de Constitution, des domaines, de commerce et d'agriculture, sur les baux à convenant et les domaines congéables, lors de la séance du 26 mai 1791
Augustin Félix Barrin comte de La Galissonnière et al. (1887)
Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1887)
Discussion suite à la lecture de la lettre de M. Amelot, commissaire du roi, sur la Caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 4 juin 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1887)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1886)
Ajournement des articles 6 à 12 du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Anne-Pierre marquis de Montesquiou Fezensac et al. (1886)
Discussion de la lettre du ministre de la guerre relative au passage à Moret de Mesdames et à l'arrivée conséquente des chasseurs de Lorraine, lors de la séance du 24 février 1791
Honoré-Gabriel Riquetti comte de Mirabeau et al. (1886)
Discussion de l'article relatif aux mousselines du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Jacques François Begouën et al. (1885)
Discussion de l'article relatif aux toiles de chanvre et de lin du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Suite de la discussion du tarif des traites, lors de la séance du 31 janvier 1791
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Alexandre Théodore Victor chevalier de Lameth et al. (1885)
Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1885)
Demande d'impression du détail des fournitures de blé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Jean-François Le Deist de Botidoux et al. (1885)
Amendement de l'article 13 du décret sur la législation domaniale, lors de la séance du 8 novembre 1790
Jean-François Le Deist de Botidoux (1885)
Discussion de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 16 novembre 1790
Jérome Legrand et al. (1885)
Discussion du projet de décret sur les dépenses des académies, lors de la séance du 16 aout 1790
Jean-François Gaultier de Biauzat et al. (1884)

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Jérémy DECOT (1762)