Pierre Antoine Durget

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Documents écrit par Pierre Antoine Durget (10) | parle de Pierre Antoine Durget (0)

Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791
François Dominique de Reynaud Montlosier et al. (1888)
Discussion sur la motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Raymond Lavenue et al. (1887)
Discussion concernant le titre "de la réhabilitation des condamnés", dans le projet de code pénal, décrété la veille, lors de la séance du 4 juin 1791
Dominique Garat Aîné et al. (1887)
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
François Buzot et al. (1886)
Demande à l'ordre du jour, lors de la séance du 14 mars 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1886)
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Louis Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Honoré Mirabeau et al. (1885)
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Guy Aubergeon de Murinais et al. (1884)
Motion de M. Durget relative à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Antoine Balthazar d' André et al. (1884)
Discussion autour des diverses motions relatives à la communication des pièces des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Noel Joseph Madier de Montjau et al. (1884)