Nicolas Bergasse

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Documents écrit par Nicolas Bergasse (10) | parle de Nicolas Bergasse (1)

Lettre de M. Bergasse relative au serment individuel, annexée à la séance du 6 février 1790 au soir
Nicolas Bergasse (1880)
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Jacques Antoine de Cazalès et al. (1878)
Discussion sur le second projet de décret sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 19 décembre 1789
Jean Siffrein Maury et al. (1878)
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse de l'extraordinaire
Louis Guillaume et al. (1878)
Protestation de M. Bergasse contre les assignats-monnaie, lors de la séance du 19 décembre 1789
Nicolas Bergasse (1878)
Discours non prononcé de M. Bergasse, lors de la séance du 22 septembre 1789, sur la manière dont il convient de limiter le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif dans une monarchie
Nicolas Bergasse (1877)
Communes : reprise de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 15 juin 1789
Guy Jean Target et al. (1875)
Communes : discussion sur l'adresse au Roi, suite à la lecture de deux projets d'adresse par les commissaires, lors de la séance du 17 juin 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)
Rapport par M. Bergasse sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 17 aout 1789
Nicolas Bergasse (1875)
Projet de loi sur l'organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 17 aout 1789
Nicolas Bergasse (1875)

Bibliographie
Régis Coursin (2023)