Dominique cardinal de La Rochefoucauld

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Histoire (26) Droit (14) Science politique (2)

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Discussion au sujet des emplois à supprimer au ministère de la guerre, lors de la séance du 19 septembre 1791
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1888)
Décret concernant des avances de fonds à la municipalité de Marseille, lors de la séance du 20 septembre 1791
Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre de la et al. (1888)
Discussion du décret relatif à l’échange des gros assignats contre les assignats de 5 livres, lors de la séance du 20 septembre 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld (1888)
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Adam Philippe comte de Custine de Sarëck et al. (1888)
Discussion concernant le rapport que M. d'Allarde a fait au nom du comité des contributions publiques sur les patentes et la création de visiteurs et inspecteurs des rôles, lors de la séance du 17 septembre 1791
Charles Chabroud et al. (1888)
Adoption d'une motion demandant mention honorable de la lettre du directoire du district de Gonesse dans le procès-verbal, lors de la séance du 15 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld (1888)
Rapport par M. de La Rochefoucauld sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld (1888)
Discussion du décret sur un dégrèvement à accorder à 11 départements, lors de la séance du 16 août 1791
Jacob Couturier et al. (1888)
Discussion de l'article 5 de la première section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion de la proposition par M. Camus d'un article additionnel dans la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Armand Gaston Camus et al. (1888)
Ajournement de l'article 4 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Jean Nicolas Démeunier et al. (1888)
Discussion de l'article 6 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Antoine Boniface Mougins de Roquefort et al. (1888)
Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Discussion suite à la communication du ministre de la marine relativement aux décrets des colonies, lors de la séance du 23 août 1791
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1888)
Lecture du procès verbal du 22 août, discussion au sujet de sa rédaction, lors de la séance du 24 août 1791
Jean-Louis Gouttes et al. (1888)
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Jean Siffrein Maury et al. (1887)
Discussion concernant l'article 1er du décret relatif aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes de Paris, lors de la séance du 28 mars 1791
Charles-François Bouche et al. (1886)
Suite de la discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Louis marquis de Foucault de Lardimalie et al. (1886)
Discussion sur le lieu où sera déposé le drapeau transporté dans la salle, lors de la séance du 15 juillet 1790
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1884)
Discussion suite à la lecture du procès-verbal concernant l'offre des religieux de Saint-Martin-des-Champs, lors de la séance du 29 septembre 1789
François de Bonal et al. (1877)
Clergé : nomination de M. le cardinal de La Rochefoucault comme président provisoire, lors de la séance du 6 mai 1789
Dominique cardinal de La Rochefoucauld (1875)
Déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séance du 2 juillet 1789
Dominique cardinal de La Rochefoucauld (1875)
Communes : discussion des Présidents du clergé, de la noblesse et du tiers-état pour la réunion des trois ordres, lors de la séance du 27 juin 1789
Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al. (1875)

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