Jean-George Le Franc de Pompignan

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Documents écrit par Jean-George Le Franc de Pompignan (50) | parle de Jean-George Le Franc de Pompignan (0)

Avertissement au clergé et aux fidèles de son diocèse par l’archevêque de Vienne, en annexe à la séance du 26 novembre 1790 au soir
Jean-George Le Franc de Pompignan (1885)
Communes : discours de M. Lefranc de Pompignan se réjouissant de la réunion des députés du clergé et des députés des communes, lors de la séance du 22 juin 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Communes : remise à l'Assemblée de la liste des députés du clergé ayant voté pour la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 22 juin 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Communes : discours de M. Le Franc de Pompignan, demandant la vérification des pouvoirs des députés du clergé, lors de la séance du 24 juin 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Communes : réactions de l'Assemblée suite à la lettre de M. Necker, lors de la séance du 24 juin 1789
Jean Sylvain Bailly et al. (1875)
Communes : vérification des pouvoirs des députés du clergé et de la noblesse du Dauphiné, après une contestation, lors de la séance du 26 juin 1789
Pierre Hébrard de Fau et al. (1875)
Discours de M. Le Franc de Pompignan en accédant à la Présidence, lors de la séance du 3 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Présentation des travaux du comité des subsistances, lors de la séance du 4 juillet 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1875)
Discussion concernant les mesures à prendre pour le maintien de la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan et al. (1875)
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Discussion sur la déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séance du 2 juillet 1789
Jean Joseph Mounier et al. (1875)
Réponse du Roi relatives aux troupes approchant de Versailles et Paris, lors de la séance du 9 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Vérification des pouvoirs de la députation de la noblesse du baillage d'Amont, lors de la séance du 9 juillet 1789
François Denis Tronchet et al. (1875)
Hommage de M. Bailly, ancien président, à l'Assemblée, lors de la séance du 4 juillet 1789
Jean Sylvain Bailly et al. (1875)
Reprise de la discussion sur l'affaire de la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 juillet 1789
Emmanuel Fréteau de Saint-Just et al. (1875)
Lecture du procès verbal de la séance du 9 juillet 1789
Stanislas Marie comte de Clermont-Tonnerre et al. (1875)
Organisation de la lecture des adresses au début des séances, décidée le 10 juillet 1789
Guy Jean-Baptiste Target et al. (1875)
Renvoi au comité des subsistances de l'examen d'une lettre des boulangers de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Discussion suite à la réponse du Roi à l'adresse de l'Assemblée concernant le renvoi des troupes, lors de la séance du 11 juillet 1789
Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton Crillon et al. (1875)
Compte-rendu du Président sur la lecture de l'adresse destinée au Roi, lors de la séance du 11 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Réactions suite à la nomination des membres du comité de Constitution, lors de la séance du 7 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Reprise de la discussion sur la motion de M. Bouche tendant à créer deux comités de finances, lors de la séance du 11 juillet 1789
Isaac René Guy Le Chapelier et al. (1875)
Ouverture de la séance du 8 juillet 1789
Jean-George Le Franc de Pompignan (1875)
Discussion des motions relatives aux mandats impératifs, lors de la séance du 8 juillet 1789
Charles de Guilhem marquis de Clermont-Lodève et al. (1875)

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