Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791
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1888
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Dominique cardinal de La Rochefoucauld et al., « Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.5qzk1w
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Résumé
La Rochefoucauld Dominique, cardinal de, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Guillaume Louis-Marie, Giraud-Duplessis Pierre Guillaume, Thouret Jacques Guillaume, Prieur de la Marne Pierre Louis, Roederer Pierre Louis. Discussion sur 2 articles sur les délais à fixer dans les cas de l’abdication présumée du roi, lors de la séance du 23 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 659-661.