Jean Félix Cayla de la Garde

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Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Jean Félix Cayla de la Garde et al. (1881)
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Jean Xavier Bureaux de Pusy et al. (1880)
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des religieux pourvus de titres, lors de la séance du 19 février 1790
François Simmonet de Coulmiers et al. (1880)