Pierre Devoisins

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Histoire (4) Droit (4)

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Discussion du rapport de M. Huot de Goncourt sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la séance du 4 mai 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1883)
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Jean Nicolas Démeunier et al. (1881)
Dépôt par M. Devoisins d'une motion concernant la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, lors de la séance du 12 janvier 1790
Pierre Devoisins (1880)
Motion de M. Devoisins sur la liberté de conscience à accorder aux enfants nés de mariages mixtes, en annexe de la séance du 12 janvier 1790
Pierre Devoisins (1880)
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790
Pierre Samuel Dupont de Nemours et al. (1880)