François Firmin Fricot

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Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à l'échange fait entre le roi et les auteurs de la dame Castanier , veuve du sieur Poulpri, lors de la séance du 27 septembre 1791
François Firmin Fricot (1888)
Décret proposé au nom du comité des domaines relatif à la résiliation offerte par le sieur du Châtelet du bail emphytéotique à lui passé le 6 juin 1772, lors de la séance du 27 septembre 1791
François Firmin Fricot (1888)
Tableaux annexés au projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Lecture d'une partie du rapport de M. Fricot sur l'échange de Sancerre, qui est ajourné à la séance successive, lors de la séance du 23 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Rapport, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, en annexe de la séance du 23 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Décision d'admettre M. D'Espagnac à la barre le lendemain, lors de la séance du 26 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Fin de la lecture du rapport sur l'échange de Sancerre, faite par M. Fricot au nom du comité des domaines, lors de la séance du 26 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Adoption des articles 3 et 4 du décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Lecture de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
Claude-Hubert Bazoche et al. (1887)
Décret, présenté par M. Fricot au nom du comité des domaines, sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
François Firmin Fricot (1887)
Diverses députations, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
François Firmin Fricot et al. (1887)
Discussion concernant le rapport relatif au financement du canal du Charolais, lors de la séance du 8 mai 1790
Antoine-Charles-Charles marquis de Folleville et al. (1883)