Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray

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Histoire (17) Droit (12) Architecture, aménagement de l'espace (1)

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Discussion sur l'adoption du décret accordant des récompenses à l’occasion de l’arrestation du roi, lors de la séance du 18 août 1791
François Dominique de Reynaud comte de Montlosier et al. (1888)
Diverses députations, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
François Firmin Fricot et al. (1887)
Discussion concernant la demande d’une pension formée pour M. de Latude présentée par M. Camus, lors de la séance du 12 mars 1791
Martin Gombert et al. (1886)
Proposition de M. de Bois-Rouvary d'insérer à la liste des ecclésiastiques qui ont prêté ou pas serment à la constitution civile le nom de tous ceux qui ont mis des restrictions à leur serment, lors de la séance du 12 mars 1791
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray (1886)
Adresse du conseil général de la commune de la ville de Blaye à propos du refus des ecclésiastiques du Blayais de prêter serment civique, lors de la séance du 17 février 1791
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray (1886)
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Charles François marquis de Bonnay et al. (1886)
Décret sur le logement des districts de Sarrelouis, de Chartres et d’Épinal, lors de la séance du 3 mars 1791
Louis Pierre Joseph Prugnon et al. (1886)
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Etienne Vincent Moreau et al. (1886)
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Henri Benoit de Béthisy de Mézières et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Antoine Castelanet et al. (1886)
Discussion sur le refus de M. l'abbé Bouvans de se soumettre au décret de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 3 mars 1791
Charles-François Bouche et al. (1886)
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Antoine Bourdon et al. (1885)
Discussion de la motion fixant au jour-même la demande au roi de donner des ordres pour l'exécution du décret sur le serment des députés ecclésiastiques, lors de la séance du 5 janvier 1791
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray et al. (1885)
Rappel à l'ordre de M. de Bois-Rouvray réagissant au rejet du papier de M. l'abbé Simon, lors de la séance du 5 janvier 1791
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray et al. (1885)
Discussion sur la dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 janvier 1791
Antoine Barnave et al. (1885)
Discussion du projet de décret sur le traitement provisoire des pensionnaires septuagénaires, lors de la séance du 30 janvier 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1885)
Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791
Antoine Balthazar d' André et al. (1885)
Prestation de serment civique de M. de Bois-Rouvraye, lors de la séance du 10 juillet 1790
Denis Christophe Pasquier de Bois-Rouvray (1884)