Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791
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1885
- handle: 10670/1.82g1fv
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Antoine Balthazar d' André et al., « Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791 », Archives Parlementaires de la Révolution Française, ID : 10670/1.82g1fv
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Résumé
André Antoine Balthazar d', Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chabroud Charles, Le Bois Desguays Jacques François, Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe, Bonal François de, Treilhard Jean-Baptiste. Incident et discussion concernant la prestation du serment à la constitution civile du clergé de M. de Bonnal, évêque de Clermont, et décision de celui-ci de ne pas prêter serment, lors de la séance du 2 janvier 1791. In: Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. pp. 752-753.